CREDIT

Med Race est une marque déposée auprès de l'INPI, au même titre que son logo. Toute personne procédant à leur représentation, reproduction ou diffusion sans un accord préalable écrit de l'association Défi Marseille, encourt des sanctions, telles que prévues aux articles L 713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le site www.medrace.fr et son contenu sont déposés auprès d'Interdeposit (fédération internationale de l'informatique et des technologies de l'information) par le système IDDN. Ce référencement préconstitue la preuve de l'antériorité des droits de www.medrace.fr.
La totalité des éléments du site www.medrace.fr (contenu, mise en page, bases de données) sont la propriété intellectuelle exclusive de l'association Défi Marseille. Toute personne procédant à leur représentation, reproduction ou diffusion sans un accord préalable écrit de l'association Défi Marseille, encourt des sanctions, telles que prévues aux articles L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation autorisée par un accord préalable écrit devra mentionner « Copyright Association Défi Marseille / www.medrace.fr ; tous droits réservés ».

Crédit mis à jour le 28 juin 2011.
© 2011 - 2012 Association Défi Marseille / www.medrace.fr ; tous droits réservés.